Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par SUNCLEARTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODUL-PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est SUNCLEARTODO domicilié(e) CHATEAU ROUGE, 280 AVENUE DE LA MARNE - 59708 - MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 338 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNCLEAR, M. ROBERT BERTON domicilié(e) CHATEAU ROUGE, 280 AVENUE DE LA MARNE - 59708 - MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France.
La marque MODUL-PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNCLEAR, SASU - CHATEAU ROUGE, 280 AVENUE DE LA MARNE - 59708 - MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France - SIREN 330338013
SUNCLEAR, M. ROBERT BERTON - CHATEAU ROUGE, 280 AVENUE DE LA MARNE - 59708 - MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.
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